Mentions Légales | Lioness Closing

Mentions Légales

Lioness Closing by Joan Caroline

Dernière mise à jour : 16 octobre 2025

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1. Éditeur du site

Raison sociale : Lioness Closing by Joan Caroline

Directrice de la publication : Joan Caroline

Email : contact@lionessclosing.com

2. Hébergement du site

Hébergeur : Systeme.io

Raison sociale : ITACWT Limited

Adresse : 3 Cruise Park Rise, Tyrrelstown, Dublin 15, Ireland

Site web : systeme.io

3. Propriété intellectuelle

3.1 Contenus du site

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique ou autre quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse de l'éditeur, conformément à l'article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle.

3.2 Marques

Les marques, logos, et signes distinctifs reproduits sur ce site sont la propriété exclusive de Lioness Closing by Joan Caroline. Toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différents éléments qui le composent, sans avoir obtenu l'autorisation préalable de l'éditeur, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.

3.3 Contenus utilisateurs

Les utilisateurs du site s'engagent à ne pas :

  • Diffuser des contenus contraires à l'ordre public ou aux bonnes mœurs
  • Publier des contenus illicites, diffamatoires, injurieux ou portant atteinte à la vie privée de tiers
  • Violer les droits de propriété intellectuelle de tiers
  • Propager des virus ou tout autre code malveillant

4. Protection des données personnelles

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6. Liens hypertextes

6.1 Liens sortants

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6.2 Liens entrants

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  • Les liens ne soient pas trompeurs ou mensongers
  • Le site source ne contienne pas de contenus illicites ou contraires aux bonnes mœurs
  • La création du lien ne porte pas atteinte à l'image de Lioness Closing by Joan Caroline

7. Responsabilité

7.1 Contenu du site

Lioness Closing by Joan Caroline s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, elle ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.

En conséquence, l'éditeur décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site.

7.2 Disponibilité du site

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L'éditeur se réserve le droit de modifier, suspendre ou interrompre à tout moment l'accès à tout ou partie du site pour des raisons de maintenance ou pour toute autre raison, sans préavis.

7.3 Virus et logiciels malveillants

L'utilisateur reconnaît avoir connaissance de la nature d'Internet et notamment de ses performances techniques et des temps de réponse pour consulter, interroger ou transférer des données.

Lioness Closing by Joan Caroline met en œuvre tous les moyens raisonnables pour assurer la sécurité du site. Toutefois, elle ne peut être tenue responsable des dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ou de la présence de virus sur le site.

8. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.

En cas de litige et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.

9. Conditions générales de vente

Les conditions générales de vente applicables aux services proposés par Lioness Closing by Joan Caroline sont disponibles sur demande à l'adresse : contact@lionessclosing.com

10. Médiation

Conformément à l'article L.616-1 du Code de la consommation, nous vous informons qu'il existe une plateforme de règlement en ligne des litiges accessible à l'adresse suivante : https://ec.europa.eu/consumers/odr/

Nous nous engageons à traiter les réclamations de manière équitable et dans les meilleurs délais.

11. Accessibilité

Lioness Closing by Joan Caroline s'engage à rendre son site accessible conformément aux standards WCAG (Web Content Accessibility Guidelines).

Si vous rencontrez des difficultés d'accessibilité, merci de nous contacter à l'adresse : contact@lionessclosing.com

12. Crédits

Conception et développement :

Photos :

Icônes :

Questions sur ces mentions légales ?

Pour toute question concernant ces mentions légales, contactez-nous :

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